Guide de Constitution d’Organisation Nationale

Pour qu'une organisation nationale satisfasse aux exigences de la Jeune Chambre Internationale, elle doit avoir une constitution incorporant les règlements et reflétant les principes de la Constitution de la JCI. Pour ce faire, il faut identifier un certain nombre de conditions à tous les niveaux, c'est-à-dire aux niveaux local, national et international.

Cet ouvrage vous propose un canevas présentant un certain degré de normalisation sur lequel baser une constitution d'organisation nationale. Il ne se prétend pas complet ni ne se veut rigoureusement suivi. C'est dans cet esprit que nous vous présentons certains commentaires dont l'objectif est de vous permettre une prise de décisions justes en cas de doute. Une constitution doit être rédigée pour s'adapter aux conditions locales. Il ne fait cependant pas de doute que la JCI bénéficierait dans son ensemble du fait que les constitutions d'organisations nationales présentent un certain degré d'uniformité, assurant ainsi l'incorporation des points principaux.

Version pour l'impression | Après: But de la Constitution

English Español

TÉLÉCHARGER
Guide de Constitution d’Organisation Nationale
Word® (829 KB)
VOIR ou IMPRIMER sur le site web
Introduction
But de la Constitution
Articles et Statuts
Structure Organisationnelle d'une Organisation Nationale de la JCI
MODELE DE CONSTITUTION
Chapitre 1: Nom
Chapitre 2: Emblème
Chapitre 3: Affiliation
Chapitre 4: Buts
Chapitre 5: Effectif
Chapitre 6: Assemblée générale
Chapitre 7: Convention nationale
Chapitre 8: Responsables
Chapitre 9: Responsabilités des membres du comité directeur
Chapitre 10: Comité directeur
Chapitre 11: Comité exécutif
Chapitre 12: Programmes d'activités
Chapitre 13: Finances
Chapitre 14: Cotisations
Chapitre 15: Sénateurs
Chapitre 16: Siège social
Chapitre 17: Règles de procédure
Chapitre 18: Amendements
Apéndice 1: La question des cotisations au niveau national
Apéndice 2: Organisation structurelle nationale ordinaire


Download Adobe PDF Reader free of charge.                                          Copyright © 2005 by Junior Chamber International, JCI